Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

Transports des troupes

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence
Question n° 20203 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux militaires effectuant des missions dangereuses

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

Réponse du Ministère de la défense

09/02/2006
Pertinence
Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

24/04/2008
Pertinence
Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat

Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

29/01/2009
Pertinence
Question n° 10976 posée par M. Jacques Blanc

Nouveau camouflage

Réponse du Ministère de la défense

19/11/2009
Pertinence
Question n° 13579 posée par M. Jacques Gautier

La réserve citoyenne

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

27/05/2010
Pertinence
Question n° 02354 posée par M. Christian Cambon

Problème de paiement des soldes militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/10/2012
Pertinence