Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 01392 posée par M. Éric Kerrouche

    Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16881 posée par M. Vincent Delahaye

    Pertinence du soutien de l'État à l'entreprise Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16524 posée par M. Olivier Jacquin

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16554 posée par M. Patrice Joly

    Situation de la distribution de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

    Situation de Presstalis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15521 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation financière des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14947 posée par Mme Céline Brulin

    Situation de la presse écrite face à l'épidémie du covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01060 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Compétence ordinale pour se constituer partie civile

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20606 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Vacance du conseil d'administration de l'Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible