Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

Question n° 06623 posée par M. Pierre Brantus

CEE : renégociation du règlement ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06640 posée par M. Louis Minetti

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06673 posée par M. Marcel Lucotte

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07337 posée par M. José Balarello

Prime compensatrice à la brebis

Réponse du ministère : Agriculture

06/08/1987
Pertinence
Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01754 posée par M. Louis Mercier

Producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

Organisation du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04612 posée par M. Pierre Lacour

Relance de la production ovine française

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1989
Pertinence
Question n° 05722 posée par M. Roland Bernard

Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/1989
Pertinence