Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 07111 posée par M. Daniel Laurent

    Violence envers les soignants et propositions de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07008 posée par Mme Laurence Cohen

    Décrets sur la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06599 posée par Mme Marie Mercier

    Évolution du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0533S posée par M. Fabien Genet

    Difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

    Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05940 posée par Mme Laure Darcos

    Nécessité d'une revalorisation des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0451S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du centre de la Croix-Rouge d'Ambazac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0213G posée par M. Michel Dagbert

    Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04444 posée par Mme Christine Herzog

    Délais de liquidation de retraite et anonymat des « conseillers retraite »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04125 posée par M. Arnaud Bazin

    Concrétisation de la réforme du financement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible