Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 12366 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des infirmières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0448S posée par M. André Rouvière

    Travail à temps partiel d'un directeur de maison de retraite d'établissement public

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06861 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnel de soins de l'hôpital Saint-Louis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10535 posée par M. Emmanuel Hamel

    Anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires : organisation d'un véritable réseau de remplacement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des anesthésistes-réanimateurs dans les centres hospitaliers ou universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Garde hospitalière des anesthésites-réanimateurs : droit au repos compensateur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10538 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance pour les anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires du droit à avoir une clientèle personnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation du salaire des anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible