Recherche de questions

Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 02253 posée par M. Edouard Le Jeune

   Entreprises: consultation des salariés pour l'organisation du travail

   Réponse du ministère : Emploi féminin

   15/06/1978

   Pertinence

2. Question n° 0448S posée par M. André Rouvière

   Travail à temps partiel d'un directeur de maison de retraite d'établissement public

   Réponse du ministère : Emploi

   02/10/1996

   Pertinence

3. Question n° 0520S posée par M. Christian Demuynck

   Amélioration des conditions d'inscription dans les universités

   Réponse du ministère : Recherche

   13/12/1996

   Pertinence

4. Question n° 0623S posée par M. Jean-Claude Carle

   Mise aux normes européennes des équipements de travail

   Réponse du ministère : Emploi

   26/03/1997

   Pertinence

5. Question n° 0011S posée par M. Daniel Hoeffel

   Conditions d'exercice de la profession de taxi

   Réponse du ministère : Éducation

   27/06/1997

   Pertinence

6. Question n° 0022S posée par M. José Balarello

   Mise en place d'une cour d'appel à Nice

   Réponse du ministère : Justice

   17/09/1997

   Pertinence

7. Question n° 0191S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Congés bonifiés pour les employés des hôpitaux originaires des DOM-TOM

   Réponse du ministère : Santé

   11/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   22/04/1998

   Pertinence

9. Question n° 0310S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Publication du décret relatif à l'annualisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale

   Réponse du ministère : Fonction publique

   02/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 0337S posée par M. Gérard César

    Redéploiement des forces de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    21/10/1998

    Pertinence