Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 14699 posée par Mme Françoise Férat

    Difficultés de transmission des informations pour le « 100 % santé » en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14194 posée par M. Jean-François Rapin

    Généralisation du tiers-payant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions préalables à la réussite du tiers payant pour les médecins généralistes ou spécialistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11129 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant pour les consultations de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19976 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Taxe sur les contrats d'assurance complémentaire de santé

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12148 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Désengagements successifs de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

    Avenir des petites unités de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de la radiographie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08388 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des cabinets de radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08300 posée par M. Jean Milhau

    Association d'actes de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible