Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 00143 posée par M. Pierre Lagourgue

Création d'une chaire de droit international à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue

Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport

Réponse du ministère : Éducation nationale

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Grève du rectorat en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau

Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence