Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/04/2008
Pertinence
Question n° 10685 posée par M. Georges Patient

Visibilité des outre-mer dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/11/2009
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence
Question n° 05104 posée par Mme Nassimah Dindar

Taxe spéciale additionnelle sur le prix des entrées des séances de cinéma

Réponse du Ministère de la culture

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

France O

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05996 posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

Disparition de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 07602 posée par M. Maurice Antiste

Taxe spéciale additionnelle prélevée par l'État sur la recette des salles de cinéma

Réponse du Ministère de la culture

08/11/2018
Pertinence