Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

Logement en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Traitements des déchets en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Adrien Giraud

Départementalisation de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Adrien Giraud

Événements à Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Adrien Giraud

Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0180G posée par M. Georges Patient

Sécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Prix des carburants outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

23/01/2009
Pertinence