Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 32740 posée par M. Bernard Michel Hugo

Fonctionnaire en déplacement privé à l'étranger: frais de déménagement

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32771 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents de coopération originaires des DOM-TOM: concessions gratuites de passage

Réponse du ministère : Coopération

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32917 posée par M. Charles de Cuttoli

Anciens contractuels d'outre-mer: situation

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32947 posée par M. Charles de Cuttoli

Anciens contractuels d'outre-mer: situation

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 12300 posée par M. Philippe Madrelle

Imposition des revenus en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

16/06/1983
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Rodolphe Désiré

Tenue d'une conférence internationale sur le tourisme dans les Antilles

Réponse du ministère : Coopération

30/05/1991
Pertinence
Question n° 22452 posée par M. Emmanuel Hamel

Relations avec l'île de Mayotte

Réponse du ministère : Coopération

13/08/1992
Pertinence
Question n° 13911 posée par M. Emmanuel Hamel

Projets en 1996 de la caisse française de développement

Réponse du ministère : Coopération

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14635 posée par M. Edmond Lauret

Rôle de la Réunion dans le développement des relations économiques entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Outre-mer

28/03/1996
Pertinence
Question n° 21001 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions du centre de coopération en recherche agronomique pour le développement

Réponse du ministère : Coopération

06/03/1997
Pertinence