Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 31078 posée par M. Georges Dagonia

    Extension des caisses d'associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC) dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17414 posée par M. Louis Virapoulle

    Situation de l'emploi à la Réunion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21013 posée par M. Charles de Cuttoli

    Formation professionnelle : programme PAQUE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

    Situation de l'emploi en Martinique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06164 posée par M. Pierre Lagourgue

    Ile de la Réunion : absence de service spécifique d'études et de statistiques en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07373 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Modernisation des services intervenant dans le monde du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08221 posée par M. Yann Gaillard

    Mesures pour l'emploi et l'insertion dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09032 posée par M. Pierre Lagourgue

    Application du chèque-service dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible