Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

556 questions

Question n° 0110G posée par M. Louis Perrein

Aide à la Polynésie

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Adolphe Chauvin

Aide à la Polynésie

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Louis Virapoulle

Promotion du tourisme dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Tourisme

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Paul Benard

Elaboration de la nouvelle convention de Lomé

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0152G posée par M. Philippe de Bourgoing

Taxe communale sur la consommation d'électricité

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Marcel Gargar

Sauvetage de l'entreprise sucrière de Beauport en Guadeloupe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

14/10/1983
Pertinence
Question n° 0212G posée par M. Georges Dagonia

Evénements de Guadeloupe

Réponse du ministère : Sécurité publique

11/05/1984
Pertinence
Question n° 0213G posée par M. Albert Ramassamy

Extension des allègements des charges sociales

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Daniel Millaud

Annulation de crédits en Polynésie française

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Georges Dagonia

Industrie sucrière en Guadeloupe

Réponse du ministère : Rapatriés

12/10/1984
Pertinence