Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1472S posée par M. Frédéric Marchand

    Entretien des joints de ponts-routes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16720 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Situation des ponts de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13561 posée par M. Olivier Jacquin

    Recensement des ouvrages de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13562 posée par M. Olivier Jacquin

    Convention pour les ouvrages de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13331 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Situation des ponts de rétablissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13210 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité et état des ponts routiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09574 posée par M. Jérôme Bascher

    Recensement des ouvrages d'art de rétablissement des voies

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07025 posée par M. Arnaud Bazin

    Résultats de la démarche IQOA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06950 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Manque d'entretien du réseau routier français

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible