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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
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Question n° 08954 posée par M. Didier Mandelli
Optimisation des retenues collinaires existantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 18026 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge de travaux dans un château d'eau
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11834 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Facilitation de la mise en place des retenues collinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10499 posée par M. Christophe Priou
Financement des projets de stockage d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10304 posée par Mme Annick Billon
Financement des projets de stockage d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06035 posée par M. Christophe Priou
Biodiversité, zones humides et continuité écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03225 posée par Mme Catherine Procaccia
Avancée du projet de la Bassée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 22201 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation du centre pénitentiaire de Saran
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 21989 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Sécurisation du réseau électrique de Mayotte
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence