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Questions avec réponses

50 questions

1. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'entreprise textile Kohtexler

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   17/02/2005

   Pertinence

2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar

   Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   18/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer

   Lutte contre les délocalisations

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   19/05/2005

   Pertinence

5. Question n° 0534G posée par M. Robert Hue

   Contrôle de l'utilisation des fonds publics

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   07/10/2005

   Pertinence

6. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'industrie de la chaussure en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/10/2005

   Pertinence

7. Question n° 0557G posée par Mme Josette Durrieu

   Politique industrielle de la France

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   04/11/2005

   Pertinence

8. Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

   Retard des industriels français en matière de brevets

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/11/2005

   Pertinence

9. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

   Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/02/2006

   Pertinence

10. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la SOGERMA

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    19/05/2006

    Pertinence