Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

160 questions

Question n° 06498 posée par M. Paul Loridant

Déficit de la balance commerciale de la France envers le Japon

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08799 posée par M. Robert del Picchia

Soutien des compétitions de jeux électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/08/2003
Pertinence
Question n° 09873 posée par M. Robert del Picchia

Soutien des compétitions de jeux électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin

Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

15/04/2004
Pertinence
Question n° 12426 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en liquidation de la cristallerie de Hartzviller et plan de soutien à l'industrie du verre et du cristal

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

10/06/2004
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14339 posée par M. André Rouvière

Délocalisations

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2004
Pertinence