Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

190 questions

Question n° 33563 posée par M. Albert Voilquin

Prêt de 1 p. 100 au logement: concertation avec les entreprises

Réponse du ministère : Environnement

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34533 posée par M. Paul Seramy

1 p. 100 logement: modalités d'attribution

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1980
Pertinence
Question n° 35032 posée par M. Emile Didier

1 p. 100 patronal: utilisation

Réponse du ministère : Environnement

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00496 posée par M. Michel Manet

Indemnisation des dégâts causés par les sangliers

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin

Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"

Réponse du ministère : Environnement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Marcel Vidal

Conditions de signature d'un contrat de rivière

Réponse du ministère : Environnement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

Protection des forêts contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Utilisation de l'éthanol carburant

Réponse du ministère : Environnement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01891 posée par M. Jacques Durand

Financement de la dépollution des industries du cuir

Réponse du ministère : Environnement

03/07/1986
Pertinence