Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

    Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0429G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Gouvernance du groupement d'intérêt public pour la création du parc national des forêts de Champagne et de Bourgogne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14123 posée par M. Alain Houpert

    Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13349 posée par M. Alain Bertrand

    Maintien du montant global de la dotation « parcs nationaux » en cas de fusions de communes

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05012 posée par M. Michel Teston

    Difficultés budgétaires éprouvées par le Parc national des Cévennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04454 posée par M. Yves Chastan

    Avenir des parcs nationaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04092 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Avenir budgétaire du Parc national des Cévennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02818 posée par M. Christian Bourquin

    Situation des communes contraintes à sortir du périmètre d'un parc naturel régional

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14955 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement dans les parcs nationaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10672 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible