Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 03463 posée par M. Max Brisson

    Interdiction d'embarquement et de débarquement de passagers par aéronefs motorisés à des fins de loisirs en zone de montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01575 posée par Mme Laurence Cohen

    Exclusion des personnels des services pénitentiaires d'insertion et de probation du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22410 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Rénovation de la voirie communale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14751 posée par M. Alain Dufaut

    Législation sur la délinquance des mineurs

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13887 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Évolution des effectifs et activité de l'ONF dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12559 posée par Mme Michèle André

    Dispositifs d'aide au départ en vacances pour les jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11462 posée par M. Éric Doligé

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11558 posée par M. François Zocchetto

    Aide au départ en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11366 posée par M. Yves Daudigny

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne