Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19372 posée par Mme Brigitte Bout

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15332 posée par M. Laurent Béteille

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13125 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10329 posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés de fonctionnement des associations et services d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09690 posée par M. Georges Mouly

    Réforme des modes de financement de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04768 posée par M. Alain Vasselle

    Préoccupations des associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02223 posée par M. Michel Doublet

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00253 posée par M. Joseph Ostermann

    Politique de financement d'aide à domicile des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00630 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Instauration d'une véritable politique de maintien à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible