Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 24428 posée par M. Pierre Charon

Contrôle de Palmyre par les troupes de l'État islamique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort dramatique des Yézidis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/07/2016
Pertinence
Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/07/2015
Pertinence
Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani

Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/04/2015
Pertinence
Question n° 17497 posée par M. Jacques Legendre

Avenir de la maison de Victor Schoelcher à Houilles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2011
Pertinence
Question n° 11460 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Commission nationale française pour l'UNESCO

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/12/2009
Pertinence
Question n° 07517 posée par M. Jacky Le Menn

Positionnement du Gouvernement français sur les libertés en Chine et au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/02/2009
Pertinence
Question n° 23938 posée par Mme Annie David

Contrôle parlementaire des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23338 posée par M. Jean-Pierre Bel

Activités des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence