Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

482 questions

  1. Question n° 02373 posée par M. José Balarello

    Financement des musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07709 posée par M. Louis Minetti

    Emploi des gluaux par les chasseurs de la région Provence, Alpes, Côte-d'Azur

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07946 posée par M. Louis Longequeue

    Contrat d'exclusivité d'un organisme public avec un partenaire commercial

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08726 posée par M. André Fosset

    Difficultés des recherches généalogiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00024 posée par M. Josselin de Rohan

    Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine culturel afghan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01249 posée par M. Hubert Haenel

    Coopération des parcs nationaux avec les collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01731 posée par M. Jean Faure

    Renforcement de la coopération parcs nationaux - collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02205 posée par M. Josselin de Rohan

    Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine afghan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02316 posée par M. Franck Sérusclat

    Sauvegarde du patrimoine culturel transmis par les contes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02749 posée par M. Edouard Le Jeune

    Eventuelle réforme de l'orthographe

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible