Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 21436 posée par M. Josselin de Rohan

Représentation du pavillon français dans le trafic transmanche

Réponse du ministère : Mer

17/01/1985
Pertinence
Question n° 00140 posée par M. François Collet

Crise de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne

Soutien de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03119 posée par M. Marcel Vidal

Restructuration de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03970 posée par M. José Balarello

Acheminement de l'aide alimentaire française par voie maritime à l'Afrique

Réponse du ministère : Mer

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04099 posée par M. Josselin de Rohan

Nombres de navires caboteurs battant pavillon français

Réponse du ministère : Mer

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04329 posée par M. Louis Virapoulle

Desserte maritime des DOM-TOM: discussion du projet de loi

Réponse du ministère : Mer

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04896 posée par M. André Duromea

Aide de l'Etat aux armateurs français pour l'achat en France de navires

Réponse du ministère : Mer

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. Michel Chauty

Devenir de la marine marchande française

Réponse du ministère : Mer

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05679 posée par M. François Abadie

Inégalité de traitement des armateurs pétroliers dans le plan "Marine marchande"

Réponse du ministère : Mer

23/04/1987
Pertinence