Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

    Soutien aux radios locales indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir des radios de catégorie A

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01004 posée par M. Daniel Chasseing

    Problèmes des radios associatives locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23946 posée par M. André Trillard

    Situation financière des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23589 posée par M. Alain Vasselle

    Financement du fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23205 posée par Mme Annick Billon

    Radios associatives locales et fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23152 posée par M. Antoine Lefèvre

    Radios associatives locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23074 posée par M. Martial Bourquin

    Évolution du fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23041 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible