Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

Soutien aux radios locales indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

29/07/2021
Pertinence
Question n° 19699 posée par Mme Laurence Garnier

Fermeture de l'antenne locale de radio Fip Nantes

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17198 posée par M. Yves Détraigne

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16961 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Plan de relance culturel concernant les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16598 posée par M. Olivier Henno

Situation du secteur radiophonique et plus particulièrement des radios locales en France

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16449 posée par M. Philippe Mouiller

Situation financière des radios locales indépendantes en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16202 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Crise sanitaire et situation des radios locales

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15990 posée par M. Jean-Claude Requier

Radios locales et crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16125 posée par Mme Sylvie Robert

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence