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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 1092G posée par M. Didier Marie
Situation en Syrie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0416G posée par M. Jean-Claude Requier
Livraison d'un navire Mistral
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu
Situation en Syrie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00050 posée par M. Antoine Lefèvre
Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 23604 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Traité international sur le commerce des armes classiques
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0748S posée par M. François Marc
Marquage et traçage des armes portatives et légères produites en France
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence