Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

Limitation à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir

Évaluation du passage à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09096 posée par M. Alain Fouché

Bilan de la limitation à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08863 posée par M. François Bonhomme

Évaluation des effets de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08891 posée par M. Laurent Duplomb

80 km/h accidentologie critères

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08918 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Évaluation de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08921 posée par M. Édouard Courtial

Bilan précis de la limitation de vitesse à 80 km/h

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08929 posée par M. Jean-Marc Boyer

Limitation de la vitesse à 80 km/h et accidents

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence