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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

   Conduite des seniors

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   28/02/2019

   Pertinence

2. Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

   Sécurité routière en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère des outre-mer

   26/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 0011S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Application de l'article L. 3511-3 du code de santé publique sur les conditions de vente du tabac

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

   05/07/2007

   Pertinence

4. Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Sécurité routière en Haute-Vienne

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   19/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 0748S posée par M. François Marc

   Marquage et traçage des armes portatives et légères produites en France

   Réponse du Ministère de la défense

   14/04/2005

   Pertinence

6. Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Application de la convention d'Ottawa

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   20/05/2004

   Pertinence

7. Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

   Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

   Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

   29/10/2003

   Pertinence

8. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

   Dépistage du cancer colorectal

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   15/11/2002

   Pertinence

9. Question n° 0827S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Commémoration des événements d'octobre 1961

   Réponse du ministère : Outre-mer

   24/05/2000

   Pertinence

10. Question n° 0081S posée par M. Edouard Le Jeune

    Renforcement de la sécurité routière

    Réponse du ministère : Tourisme

    22/10/1997

    Pertinence