Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 14671 posée par Mme Évelyne Didier

Devenir de la filière bois

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0934S posée par M. Philippe Madrelle

Défense des sylviculteurs

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 12311 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour une réelle prise en compte des problèmes rencontrés aujourd'hui par les sylviculteurs aquitains

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/02/2010
Pertinence
Question n° 11812 posée par M. Philippe Madrelle

Échec du plan Barnier

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

28/01/2010
Pertinence
Question n° 07351 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien nécessaire de l'État à l'égard de la filière bois-papier sur le département de la Dordogne suite à la tempête du mois de janvier 2009

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 25543 posée par M. Jacques Siffre

Aides publiques européennes à la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25442 posée par Mme Josette Durrieu

Politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25446 posée par M. André Vallet

Mise en place du FEADER et politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25467 posée par Mme Sandrine Hurel

Politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25298 posée par M. Jean-François Picheral

Avenir de la forêt française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2006
Pertinence