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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Particules ultrafines
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 22617 posée par Mme Laurence Cohen
Prévention du Covid-19 en zone d'attente
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16471 posée par M. Hervé Maurey
Chômage partiel dans le secteur aérien
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 16472 posée par M. Hervé Maurey
Loyers versés par les entreprises présentes sur les plateformes aéroportuaires françaises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1186S posée par Mme Hélène Luc
Création d'un centre de rétention à Villeneuve-le-Roi
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence