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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

   Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

   Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   12/06/2008

   Pertinence

3. Question n° 0724S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Fermeture du centre Météo-France de Pau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/03/2014

   Pertinence

4. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

   Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/12/2017

   Pertinence

7. Question n° 0571S posée par Mme Patricia Schillinger

   Implantation d'un centre de rétention administrative dans le sud du département du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence