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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

   Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   26/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

   Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

   Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   03/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

   Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   24/11/2004

   Pertinence

5. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   16/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 09348 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Impacts probables du projet d'implantation de l'aéroport de Lahr (Forêt noire allemande)

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   09/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003

   Pertinence

8. Question n° 0275S posée par M. Gérard Roujas

   Création d'un nouvel aéroport à Toulouse

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   28/05/2003

   Pertinence

9. Question n° 07100 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Projet du futur aéroport international du Nord-Est toulousain

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   17/04/2003

   Pertinence

10. Question n° 0198S posée par M. Bertrand Auban

    Contestation de l'étude relative à la plate-forme aérienne de Toulouse-Blagnac

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    28/02/2003

    Pertinence