Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 27954 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Ouverture d'un nouveau couloir aérien en région parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

    Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

    Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

    Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04685 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modulation des taxes aéroportuaires en fonction des horaires de décollage ou d'atterrissage des avions

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'augmentation du trafic aérien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09348 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Impacts probables du projet d'implantation de l'aéroport de Lahr (Forêt noire allemande)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

    Privatisation de la compagnie aérienne Air France

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible