Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 08857 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de l'aéroport de Fréjorgues (Hérault)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy-en-France (Val-d'Oise) : projet d'implantation d'un hypermarché

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01037 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'implantation d'un supermarché à Roissy-en-France (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14109 posée par M. Pierre Laffitte

    Brigade de recherche d'explosifs de l'aéroport de Nice - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15448 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Réalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-Francfort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00795 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04488 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible