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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0090S posée par M. François Autain

   Avenir de l'aéroport de Nantes

   Réponse du ministère : Tourisme

   23/10/1997

   Pertinence

2. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

   Réponse du ministère : Logement

   01/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   02/10/1998

   Pertinence

4. Question n° 0326S posée par Mme Hélène Luc

   Transferts d'activités de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   15/10/1998

   Pertinence

5. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Restructuration de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   20/01/1999

   Pertinence

6. Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour

   Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/2000

   Pertinence

7. Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

   Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/05/2001

   Pertinence

8. Question n° 0198S posée par M. Bertrand Auban

   Contestation de l'étude relative à la plate-forme aérienne de Toulouse-Blagnac

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   28/02/2003

   Pertinence

9. Question n° 0275S posée par M. Gérard Roujas

   Création d'un nouvel aéroport à Toulouse

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   28/05/2003

   Pertinence

10. Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas

    Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    24/11/2004

    Pertinence