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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

2. Question n° 12362 posée par M. Roland Ries

   Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/03/2010

   Pertinence

3. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

   Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   12/06/2008

   Pertinence

4. Question n° 19450 posée par M. Gérard Roujas

   Création d'une plateforme aéroportuaire à Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/09/2005

   Pertinence

5. Question n° 09348 posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Impacts probables du projet d'implantation de l'aéroport de Lahr (Forêt noire allemande)

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   09/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003

   Pertinence

7. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet d'augmentation du trafic aérien

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   16/01/2003

   Pertinence

8. Question n° 04685 posée par M. Emmanuel Hamel

   Modulation des taxes aéroportuaires en fonction des horaires de décollage ou d'atterrissage des avions

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   12/12/2002

   Pertinence

9. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

   Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

10. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

    Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    14/12/2000

    Pertinence