Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 04691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32257 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis de banlieue à l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 36183 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion coordonnée des aéroports du bassin parisien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'augmentation du trafic aérien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible