Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 00238 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme sur l'orientation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02619 posée par M. Olivier Paccaud

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02620 posée par M. Olivier Paccaud

    Hiérarchisation des voeux des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0168G posée par M. Fabien Gay

    Plateforme « Parcoursup »

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0176G posée par M. Stéphane Piednoir

    Plateforme « Parcoursup »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02892 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impacts du « plan étudiants »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03248 posée par Mme Martine Filleul

    Nouvelle plateforme d'inscription aux études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03919 posée par Mme Colette Mélot

    Réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0285G posée par M. Éric Kerrouche

    Événements à la faculté de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04115 posée par M. Daniel Laurent

    Accès aux soins en orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible