Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0687G posée par Mme Frédérique Puissat

    Dialogue social

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05019 posée par Mme Frédérique Puissat

    Taux de séparation médians par secteur pour le calcul du bonus-malus

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05038 posée par Mme Frédérique Puissat

    Sortie du dispositif de bonus-malus et alternatives possibles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00949 posée par Mme Frédérique Puissat

    Mise en oeuvre de l'article 90 de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00952 posée par Mme Frédérique Puissat

    Associations d'insertion et exonération fiscale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0527G posée par Mme Frédérique Puissat

    Chiffres du chômage et chômeurs longue durée

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible