Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 06262 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06630 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06984 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des praticiens diplômés hors Union Européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07012 posée par M. Yves Détraigne

    Intégration des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07651 posée par M. Bruno Retailleau

    Praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07841 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0618S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Soins bucco-dentaires des handicapés dans la Sarthe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

    Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22221 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des personnels du funéraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible