Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution des forêts

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 07834 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

11/01/1990
Pertinence
Question n° 26080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur la pollution atmosphérique et les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25325 posée par M. Michel Rufin

Lutte contre les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1985
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Albert Voilquin

Pluies acides

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

28/06/1985
Pertinence
Question n° 23065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme de recherche dit "DEFORPA" (dépérissement des forêts par les pluies acides)

Réponse du ministère : Environnement

11/04/1985
Pertinence
Question n° 22097 posée par M. James Marson

Dégats causés aux forêts par les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22136 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1985
Pertinence
Question n° 17857 posée par M. Henri Goetschy

Lutte contre la pollution par les pluies acides

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17728 posée par M. Henri Belcour

Pollution des forêts par des pluies acides: bilan

Réponse du ministère : Environnement

31/05/1984
Pertinence