Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

    Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1553S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Présence postale dans les territoires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0799S posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des trésoreries

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0770S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de bureaux de poste dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0662S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Réorganisation du réseau et effectifs de la direction générale des finances publiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0349S posée par M. Édouard Courtial

    Bureaux de poste dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1547S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Dégradation du service de La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

    Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible