Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

Question n° 05258 posée par M. Francisque Collomb

Protection des points d'eau potable

Réponse du ministère : Environnement

09/04/1982
Pertinence
Question n° 00818 posée par M. Jacques-Richard Delong

Sapeurs-pompiers des communes: effectifs des corps de première intervention

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01187 posée par M. Max Lejeune

Normes applicables au corps de sapeurs-pompiers: problèmes posés en zones rurales

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01628 posée par M. André Voisin

Difficultés du groupement forestier de Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les incendies de forêts: financement

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Roland Courteau

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1986
Pertinence
Question n° 04073 posée par M. Roland Courteau

Prévention des incendies de forêts par le guet terrestre

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. André Fosset

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 13793 posée par M. Jacques Thyraud

Invasion de mouettes et de cormorans en Sologne

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence