Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 10950 posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité dans les campagnes

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 15874 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16058 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16510 posée par M. Gérard Roujas

Revendications des retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/07/1991
Pertinence
Question n° 17608 posée par M. Emmanuel Hamel

Progrès accomplis dans la gestion des organismes de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18345 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation des transplantations d'organes

Réponse du ministère : Santé

07/11/1991
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

Réponse du ministère : Équipement

27/08/1992
Pertinence
Question n° 24005 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Aménagement du permis à points pour les professionnels de la route

Réponse du ministère : Équipement

17/12/1992
Pertinence
Question n° 02801 posée par M. Gérard Larcher

Bonification indiciaire aux infirmières et aux aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

23/09/1993
Pertinence
Question n° 04943 posée par M. Pierre Lacour

Prêts bonifiés accordés aux communes pour des travaux de sécurité dans les établissements du premier degré

Réponse du ministère : Intérieur

24/02/1994
Pertinence