Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

Question n° 01453 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des vacanciers sur le littoral de l'Aude

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 12163 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de la délinquance violente

Réponse du ministère : Intérieur

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12462 posée par M. Albert Voilquin

Recrudescence de la délinquance en milieu urbain

Réponse du ministère : Premier ministre

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13221 posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité dans les villes

Réponse du ministère : Intérieur

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13776 posée par M. Louis Minetti

Maintien du commissariat de police de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Intérieur

14/02/1991
Pertinence
Question n° 14259 posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité à Perpignan (Pyrénées-Orientales)

Réponse du ministère : Intérieur

14/03/1991
Pertinence
Question n° 15177 posée par M. Pierre Laffitte

Rôle des polices municipales

Réponse du ministère : Intérieur

09/05/1991
Pertinence
Question n° 15515 posée par M. Emmanuel Hamel

Consigne donnée quant à la présence policière dans certains quartiers de grandes villes

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

Missions urbaines dialogue-prévention

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 15668 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

13/06/1991
Pertinence