Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06182 posée par M. Roland Courteau

CEE: organisation des marchés des oléagineux et des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 05379 posée par M. Louis Perrein

CEE et marché céréalier

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05410 posée par M. Paul Caron

CEE et marché céréalier

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05093 posée par M. Guy Robert

Marché céréalier européen

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05117 posée par M. Jacques Mossion

Marché céréalier européen

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05157 posée par M. Pierre Lacour

Marché céréalier européen

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05166 posée par M. Louis De Catuelan

Marché céréalier européen

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05188 posée par M. Paul Seramy

Propositions de la commission de Bruxelles pour la campagne 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05031 posée par M. Stéphane Bonduel

CEE: campagne céréalière 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05037 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Organisation du marché des céréales: projets de la commission de Bruxelles

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence