Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 19084 posée par M. Raymond Vall

Nécessité d'une réforme du règlement du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19196 posée par M. Alain Le Vern

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19220 posée par M. Jean-Luc Fichet

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19318 posée par M. Yves Daudigny

Devenir du programme européen d'aide au plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19326 posée par M. Pierre Bordier

Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19508 posée par M. Marc Massion

Conséquences de la réduction du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19523 posée par M. Didier Guillaume

Baisse des aides alimentaires au niveau européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19533 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19534 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Soutien au programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19581 posée par M. Gérard Miquel

Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/07/2011
Pertinence