Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 20317 posée par M. Jean-Pierre Grand

Simplification de la réglementation vitivinicole européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/02/2016
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Yves Daudigny

Impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/05/2014
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0226G posée par Mme Bernadette Bourzai

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2013
Pertinence
Question n° 07558 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Consommation des crédits communautaires du programme national viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Jean Germain

Consommation des crédits communautaires du programme national viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07113 posée par M. Roland Courteau

Crédits communautaires du programme national viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Pertinence
Question n° 01732 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/09/2012
Pertinence