Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04627 posée par M. Jean Besson

Projet d'élaboration d'une assurance récolte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2008
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06703 posée par M. Michel Doublet

Statut agricole de l'élevage du cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni

Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07210 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réaffectation des aides de la politique agricole commune en direction des territoires fragiles et de l'élevage extensif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07519 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences de la PAC pour les éleveurs du Grand Ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07734 posée par M. Marcel Rainaud

Demande du syndicat des vignerons du Midi sur les droits à paiement unique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence